Sans papiers

Est il possible de faire immatriculer une moto achetée en Belgique et ne disposant d"aucun papiers ????
Si ce n'est un certificat de vente et une attestation de propriété .
Peu importe , carte grise normale ou collection .

J'ai pas de réponse à ta question, qui mérite réponse, mais que veux tu dire par "attestation de propriété"?

Que la mob appartient au vendeur

Ben vraiment sans aucune certitude, je pense ces 2 documents qui sont basés exclusivement sur la bonne (ou mauvaise) foi du vendeur, c'est pas suffisant pour obtenir une CG ...
mais peut être que ...

J'avais fait immatriculer une moto achetée en Belgique, il y a une douzaine d'années de ça.
De mémoire, j'avais produit un acte de vente français, un certificat de vente manuscrit du vendeur précisant le prix de vente car il te faudra un quitus fiscal, carte grise belge et certificat de conformité belge. Avec la carte grise belge, j'ai eu un certicat de conformité de Yamaha (possible uniquement si la moto a aussi été vendue en France).
Et avec tout ça, j'ai eu ma carte grise.

Autant te dire qu'il vaut mieux te diriger tout de suite vers la FFVE

Je ne suis pas encore allé jusqu'au bout de la procédure, mais tu peux regarder les liens que j'ai mis dans le poste
https://yamaha-rd.forumactif.org/t867-la-carte-grise-collection

Sans certitude et avec une grande méconnaissance de la procédure je dirai oui a coup sur . Un copain a fait immatriculé un engin militaire a six roues acheté en europe du nord sans carte grise . La condition est de justifier de l'achat et du prix je crois , et bien sur de s'acquiter des taxes etc...

En fonction du type de machine (si elle a un jour été importée en France) tu peux effectivement obtenir un document de reception aux mines auprès de l'importateur .

Je crois qu'il te faudra de la patience et du courage mais tu devrais y arriver

Attention : changement des procédures d'immatriculation en cours : déjà effectives dans certains département et bientôt tous les autres.

En fait j'anticipe , car je suis sur une mob a l'étranger et le gars recherche les papiers . Donc si pas de papiers ...... je vous expliquerais . Mais j'ai ma petite idée . Ca devrait se dénouer dans la semaine . Merci pour vos infos et continuer a exposer vos trouvailles sur ce sujet .

pour valider tout çà, in coup de tél à la FFVE semble s'imposer

Bedouze a écrit:

Autant te dire qu'il vaut mieux te diriger tout de suite vers la FFVE

+1

Ils pourront te conseiller.
Une chose est sûre, tu ne peux plus faire les démarches toi même , tu dois passer par un concessionnaire de la marque pour obtenir les documents nécessaires ....ce qui n'est pas plus mal car c'était un peu galère.

Pour ma 200 RD "belge", j'ai galéré plus d'un mois pour la faire immatriculer ... Pourtant, j'avais la carte grise, le certificat de conformité validé par Yamaha France, le quitus fiscal, le certificat de vente, etc ... La préfecture m'a em....é pour des détails, du genre "le poids n'est pas indiqué sur les CG belges" ou bien "il faut un CC européen" (qui n'existe que depuis 1994), etc., etc. Las, j'ai craqué et ai envoyé tous mes papiers à la FFVE : 3 semaines après, j'ai reçu l'attestation (qui était en fait moins complète que tout ce que j'avais fourni !) et muni de ce sésame que l'employé de la préfecture a à peine regardé, j'ai eu immédiatement ma CG, en "collection" bien sûr ....

Voici un article datant de la semaine dernière , a méditer

a quand meme !!!

Les gars , lisez bien . J'ai écrit sans papier . Donc pas de carte grise ect ect .....

Tout a fait , c'était juste pour aller plus loin sur le sujet

Comme deja dit j'ai un exemple d'un cas semblable au tien

Citation :

Un copain a fait immatriculé un engin militaire a six roues acheté en europe du nord sans carte grise . La condition est de justifier de l'achat et du prix je crois , et bien sur de s'acquiter des taxes etc...

En fonction du type de machine (si elle a un jour été importée en France) tu peux effectivement obtenir un document de reception aux mines auprès de l'importateur .

NB : en passant par la FFVE tu n'as pas besoin de carte grise ....

Chronoyam a écrit:

NB : en passant par la FFVE tu n'as pas besoin de carte grise ....

C'est ça, sans carte grise, la ffve te feras avec les papiers nécessaires, une demande, en moto de collection, pour l'immatriculer au niveau préfecture...ou nouveau service dédié.

Oui, mais avant de faire le chèque, JL08 a intérêt d'avoir des certitudes, sinon la mob se transforme en pièces détachées ...
Le plus sur reste le contact avec la FFVE, ou d'y connaitre kekun ...

Chronoyam a écrit:

NB : en passant par la FFVE tu n'as pas besoin de carte grise ....

Ca je le sais , mais pour les mobs qui viennent de l'étranger , c'est plus la meme . Il faut ruser .......

il y a quelques années j'ai acheté un side Dniepr originaire de Pologne sans carte grise, mais avec quelques papiers ( acte de vente, prix, et je ne sais plus quoi...). j'ai du passer aux impôts pour avoir un dédouanement... gratuit. Et avec la FFVE j'ai pu obtenir une carte grise.

Je pense que si JL08 pose la question, c'est que aujourd'hui, c'est pas évident ...