La galère carte grise collection, vos avis

Salut à tous

J ai acheté une rd350 sans carte grise (photo dans l onglet des présentations)
Le souci :
Acheté à une personne qui l a acheté il y a 20 ans mais n as fait aucune démarche et n as pas réussi à retrouver le vendeur quand il a voulu faire les papiers .( il a 10 vieilles moto et autant de carte grise périmé...) Donc j ai bien l ancienne carte grise mais enregistré au nom du proprio précédent .
J ai un acte de vente rédiger lors de mon achat avec témoin de la vente .
Je passe par un pro de l immatriculation pour éviter les galères de paperasse .celui ci me dit que c est mort car le num de série est enregistré en préfecture au nom de l ancien ancien proprio ... vous suivez?
Votre avis sur la question ? C et vraiment mort ? A quoi sert la FFVE dans ce cas ... les sorties de grange avec papiers en règles c et pas courant non?

Merci de votre aide , bon j ai pas payé cher elle partira en une semaine sans souci mais c est un peu un projet de rêve qui s effondre! Snif!

Je précise que le vendeur est honnête , il m as dit qu il a essayé aussi en vain , mais pas d essai en carte grise collection donc bon je tente le coup , il ma fourni pas mal d ancien documents avec .

la question l 'ancien proprio est il encore vivant d'après toi ?

Et bien la personne qui me l a venu n a retrouvé aucune trace de lui , ni même en passant par des garages.
La carte grise est barrée avec l année 1992 et signée...
Ça date .27 ans !

Pas simple . Le mieux trouver un nouveau carton.

Il faut que tu squise le vendeur (ton vendeur) et que tu fasses comme ci c'était le premier vendeur (celui qui l'a vendu à ton vendeur) qui te vendait la moto.
Sinon, tu es censé faire deux CG (toutes les étapes en fait).
A l'époque, tu refaisais un certificat de vente + CG barrée avec la même signature (important) , mais aujourd'hui comme c'est dématérialisé ....

J ai eu la préfecture , je vais monter un dossier de demande d immatriculation en expliquant bien le pourquoi du comment .
D après eu c est l instructeur qui décidera de la ré immatriculée ou pas .
C est pas gagner mais ça vaut le coup de tenter .
Niveau Ffve ils servent surtout quand la carte grise est perdue mais avec le certificat de cession en règle par le véritable propriétaire.

Florian50 a écrit:

J ai eu la préfecture , je vais monter un dossier de demande d immatriculation en expliquant bien le pourquoi du comment .
D après eu c est l instructeur qui décidera de la ré immatriculée ou pas .
C est pas gagner mais ça vaut le coup de tenter .
Niveau Ffve ils servent surtout quand la carte grise est perdue mais avec le certificat de cession en règle par le véritable propriétaire.

Moi s'il y a un "si", je ne tenterais pas. Tu as trop à perdre. La moto est en règles, ce serait dommage qu'elle ne soit plus immatriculable parce qu'un quidam a décidé que ça ne lui revenait pas.

Pourquoi ne pas faire une demande d'immatriculation classique (version papier et passer par un prestataire), entre le proprio precedent (vu que tu as la carte grise) et toi ?
D'un point de vue administratif, celui qui te l'a vendu ne l'a jamais possédé vu qu'il n'a jamais fait les papiers.
Tu as juste à remplir une version papier des certificats de cession, à mettre les coordonnées et la signature du precedent proprio (qui correspond à ta carte grise).
Ensuite, passer par un prestataire pour eviter de se taper les formalités sur les bornes numeriques des sous-prefectures.
Pour le certificat de non-gage, tu peux l'avoir à partir du site internet.

Oui je pensai faire cette démarche , le souci est que la carte est barrée « vendu le » en 1992.
La personne d après n as jamais fait les papiers .
J ai fait une demande préfecture avec tout ce que j ai je verrai bien ...
Je vous tiens au courant

rhooooo, un date, ca se change

je préfère essayer de faire ça dans les règles car on n est même pas sûr que cette carte baree est celle enregistrée en préfecture, j ai cru comprendre que oui mais ils sont assez flou en pref donc je vais éviter pour l instant le côté bidouille mais en ultime recourt à voir

sachant que en théorie le vendeur aussi doit déclarer la vente à la préfecture avec son propre compte « France connect » c est ce qui ouvre le portes au possibilité d immatriculation c est plus aussi simple ...

Florian50 a écrit:

sachant que en théorie le vendeur aussi doit déclarer la vente à la préfecture avec son propre compte « France connect » c est ce qui ouvre le portes au possibilité d immatriculation  c est plus aussi simple ...

Vrai, ca fonctionne très bien si tout est correct. Mais dès qu'il y a une petite erreur dans le dossier, ou un certificat FFVE, ca marche moins bien.
Et ce n'est pas les emplois jeune qui t'accueillent à la sous pref qui savent t'aider !
C'est bien de remplacer les bonhommes par des machines, on voit tout de suite le progrès et la qualité de service

Pour le cas de Florain50, pas certain que l'ancien proprio ai envoyé les papiers à la sous pref. D'ailleurs, peu de monde le faisiat à l'epoque.

Salut,
c'est un cas intéressant et je me suis posé exactement la même question pour une 4 pattes, il y a deux ans. L'actuel proprio a qui je voulais acheter la moto n'avait jamais fait sa carte grise ... donc officiellement la moto appartenait à l'ancien proprio ... et le proprio actuel qui avait acheté un lot 15 ans plus tôt ne se souvenait plus à qui et où exactement il avait acheté cela .....
Quand j'ai appelé la préfecture pour savoir si le numéro de série était connu il m'a été répondu que oui (que c'était dans le même département que le proprio actuel) mais on n'a pas voulu me donner les coordonnées.
J'ai proposé au proprio actuel de monter un dossier FFVE à mon nom (comme si je lui avais acheté la moto) avec certificat de vente (de lui à moi) et attestation sur l'honneur décrivant l'origine de la moto (son achat à lui) et de tout annuler si cela ne marchait pas. Il a dit oui puis il a dit non, qu'il allait faire le dossier lui même ... ce qu'il n'a jamais fait, à ma connaissance.

Je crois que c'est une question récurrente et que si quelqu'un a la solution à ce type de situation cela débloquerait bien  des situations.

Avec la carte grise barrée "vendue le ..." je crois que le cas est moins désespéré. Il doit y avoir un nom sur la carte grise donc tout est traçable.  Perso, je ferai un dossier FFVE avec tous les éléments.

Citation :

Pourquoi ne pas faire une demande d'immatriculation classique (version papier et passer par un prestataire), entre le proprio precedent (vu que tu as la carte grise) et toi ?
D'un point de vue administratif, celui qui te l'a vendu ne l'a jamais possédé vu qu'il n'a jamais fait les papiers.
Tu as juste à remplir une version papier des certificats de cession, à mettre les coordonnées et la signature du precedent proprio (qui correspond à ta carte grise).

Je pense que cela marcherait car il n'y a pas de délai pour demander une immatriculation (même si carte grise barrée date de 1992) mais cela oblige à faire un faux certificat de vente ce qui est quand même un peu gênant. Il faudrait dans ce cas que tu demandes au proprio actuel de faire cette démarche pour régulariser sa propriété (c'est lui qui fait le faux) puis qu'il te vende la moto. Cela double les frais mais c'est propre pour toi.
A+

Je réalise que j'ai été bien inspiré de faire la carte grise du RD en S/Pref avant le passage en version "automatisée". La carte grise avait été signée en 2010, lors de la vente et la mienne faite en 2016 ... quelle galère aujourd'hui !

C'est une galère c'est sur. Pour moi je pense que c'est mort puisque tout est informatisé , des l'instant qu'il y a une case qui n'est pas renseignée tout est bloqué.
Même quand tout est bon et que tu fais une erreur en validant , le dossier est bloqué.  

Déjà que c'est  chaud avec une garde grise avec un ancien numéro , c'est quasi impossible avec un enregistrement qui n'a pas eté fait il y a plus de 10 ans.

Je me suis cassé les dents avec leur système informatique il n'y a pas longtemps, lors de l'achat d'une vielle bagnole.
J'ai acheté un vehicule à une personne qui l'avait depuis peu. Et il n'a pas voulu le garder.
Le controle technique etait fait par le premier proprio et associé à l'ancien systeme d'immat 00XX00. Et le mec qui me l'a vendu, a du faire une nouvelle immat, et a revendu le véhicule dans la foulée. Du coup, pas besoin de refaire le controle car moins de 6 mois.
De mon coté, impossible d'immatriculer le véhicule car le controle ne correspondait pas au nouveau système d'immat.
Avec l'ancien systeme en sous-pref, ca ne posait pas de soucis car le CT est associé au numero de chassis. Mais avec le nouveau système informatique, impossible de faire les papiers.

Heureusement qu'il y avait le prestatire. Dans mon cas, ça m'a couté 30€.
C'est pas cher. Ce qui est rageant, c'est qu'avant le passage au numerique, c'etait gratuit !!!

J'ai un autre projet qui circule depuis quelques temps dans les méandres de ce qui me sert de cerveau et j'ai intérêt à viser un véhicule avec la CG en bonne et due forme ...

Moi j ai acheté en connaissance de cause et au bon prix , au pire elle partira pour pièces au même prix .
J avais pas trop envie de mettre 3000€ dans un rd à restaurer je trouve les prix très abusé depuis un moment....

Effectivement, 3000 € à restaurer c'est trop, à ce prix la moto, sans être " concours " doit pouvoir rouler au quotidien ...

Dès qu'on n'est pas dans une situation (=véhicule récent en règle), je passe par un prestataire : on peut discuter, expliquer et il fait la validation des documents. normalement si c'est OK pour lui, ça passe ensuite.

le souci dans cette situation :

- si le vendeur (dont le nom parait sur la carte grise) a déclaré à la préfecture le nouvel acquéreur (dont le nom parait sur le premier certificat de vente)
- seul cet acquéreur pourra faire une demande de carte grise
- les certificats de vente suivants ne seront pas recevable

- si le vendeur n'a pas déclaré le nouvel acquéreur
- là ça reste jouable

la question est ouverte car tu ne peux pas connaitre le nom qui figure dans le fichier préfecture.

d'où la solution de demander à ton vendeur de faire la régularisation à son propre nom avant de te vendre la moto officiellement. Il a juste à remplir un certificat de cession (certes il faut qu'il signe à la place du 1° vendeur mais ce n'est qu'un "demi faux" car c'est bien ce qui s'est passé dans la réalité)